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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER DE COUTEAUX REGIONAUX
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BREIZH KONTEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

BREIZH KONTEL
ATELIER DE COUTEAUX REGIONAUX SARL

Numéro de dépôt :
98727854
Date de dépôt :
09/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2018

Présentation de la marque BREIZH KONTEL

Déposée le 9 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER DE COUTEAUX REGIONAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BREIZH KONTEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER DE COUTEAUX REGIONAUX domicilié(e) ZA ST MEEN No 17,22700 ST QUAY PERROS (dossier no 2366360) - 22700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 538 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIER DE COUTEAUX REGIONAUX domicilié(e) ZA ST MEEN No 17,22700 ST QUAY PERROS (dossier no 2366360) - 22700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BREIZH KONTEL est expirée depuis le 9 avril 2018.

ATELIER DE COUTEAUX REGIONAUX a également déposé les autres marques suivantes : L OCCITAN , CAP HORN , DIONYSOS , Breizh Kontell , L'Elsass , LE CORREZE , LE PYRENEEN


ATELIER DE COUTEAUX REGIONAUX SARL - ZA ST MEEN No 17,22700 ST QUAY PERROS (dossier no 2366360) - 22700 - France - SIREN 452538432


ATELIER DE COUTEAUX REGIONAUX - ZA ST MEEN No 17,22700 ST QUAY PERROS (dossier no 2366360) - 22700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2008 n°2366360 - Publication au BOPI 2008-03-10

Inscription le 24 septembre 1998 - Changement de dénomination n°262622 - Publication au BOPI 1998-09-24

Inscription le 13 juillet 1999 - Rejet partiel n°281281 - Publication au BOPI 1999-07-13

Inscription le 4 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412764 - Publication au BOPI 2005-05-04

Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430414 - Publication au BOPI 2006-03-20

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Inscription le 28 mars 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°720113 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-28

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie (non électrique) fourchettes et cuillères (couvertes) ; armes blanches rasoirs. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.